|
Informations légales Le site www.perigordweb.com est édité par la société: SARL INNOVACOMM Siège social : La croix d'allon - 24200 Proissans S.A.R.L. au capital de 1000 € N° d'identification: RCS SARLAT 491 347 795 e-mail : contact@innovacomm.info
PerigordWeb est déclaré a la CNIL sous le Numéro d'inscription : 1203511
Propriété intellectuelle Le présent site Internet et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, base de données, programmes, etc., sont protégés par le droit d'auteur. "www.perigordweb.com" ne vous concède qu'une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation aux fins de visualisation des pages consultées par votre logiciel de navigation. L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l'usage exclusif de copiste au sens de l'article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n'est pas permise et nécessite l'accord préalable de "www.perigordweb.com". Informatique et Libertés Les informations susceptibles d'être collectées sur le présent site sont exclusivement destinées au traitement de votre demande par "www.perigordweb.com". Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi, Informatique et Libertés). Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à l'adresse suivante SARL INNOVACOMM . La croix d'allon 24200 Proissans e-mail : contact@innovacomm.info Exploitation des informations
Malgré le soin apporté au traitement des informations, "www.perigordweb.com" décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. "www.perigordweb.com" ne peut être tenue responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation |